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Le Schéma de Cohérence Territoriale

Suite à l'enquête publique relative à l'arrêt de projet du SCOT de La Terre des 2 Caps qui s'est déroulée du 31 mars au 4 mai, vous trouverez ci-joint le rapport et les conclusions de la Commission d'Enquête.

Rapport (1,94 MB)
Conlusions (1,09 MB)