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    de La Terre des 2 Caps
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Cartographie

Le Schéma de Cohérence Territoriale

Le Schéma de Cohérence Territoriale de La Terre des 2 Caps (SCOT) a été approuvé le 25 juin 2010. Il s’agit d’un document stratégique de planification à l’échelle des 21 communes de l’intercommunalité. A l’avenir, les documents de planification communaux devront être compatibles avec les orientations qu’il traduit.

Les documents

Délibération (361,77 kB)

Sommaire général (11,90 kB)
Notice Générale (36,78 kB)
Rapport de présentation diagnostic (2,53 MB)
Rapport de présentation état initial (3,15 MB)
Sommaire Rapport de Présentation (11,59 kB)
Sommaire DOG (9,84 kB)
PADD (151,18 kB)
DOG partie 1 (1,69 MB)
Rapport de présentation évaluation (194,74 kB)
DOG Partie 2-1 (1,66 MB)

DOG Partie 2-2 (4,72 MB)

Rapport et conclusions de la Commission d'Enquête.

Suite à l'enquête publique relative à l'arrêt de projet du SCOT de La Terre des 2 Caps qui s'est déroulée du 31 mars au 4 mai

Rapport (1,94 MB)
Conlusions (1,09 MB)

Modifications du SCoT - Enquête publique

Délibération communautaire prescrivant la procédure de modification

Note de modifications

Plaquette de présentation du bassin de Carrier de Marquise

Rapport et conclusions - Enquête publique

Rapport modifications SCoT CCT2C (3,62 MB)
Avis modification SCoT de la CCT2C (1,54 MB)
Rapport d'évaluation et de suivi du SCoT (2,28 MB)
Rapport d'évaluation réglementaire du SCoT (2,28 MB)