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Le Schéma de Cohérence Territoriale
Le Schéma de Cohérence Territoriale de La Terre des 2 Caps (SCOT) a été approuvé le 25 juin 2010. Il s’agit d’un document stratégique de planification à l’échelle des 21 communes de l’intercommunalité. A l’avenir, les documents de planification communaux devront être compatibles avec les orientations qu’il traduit.
Les documents
Rapport et conclusions de la Commission d'Enquête.
Suite à l'enquête publique relative à l'arrêt de projet du SCOT de La Terre des 2 Caps qui s'est déroulée du 31 mars au 4 mai
Modifications du SCoT - Enquête publique
Délibération communautaire prescrivant la procédure de modification
Plaquette de présentation du bassin de Carrier de Marquise